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{jcomments on}Le 19 décembre 2008, la Chambre des Recours de l’OHMI a confirmé une décision d’opposition qui a retenu que les marques LOST et LOST GIRLS étaient similaires pour des produits de la classe 25. Le terme “GIRLS” a été considéré comme fréquemment utilisé dans le domaine de la mode afin d’indiquer le public visé de sorte que la Chambre des Recours a axé son raisonnement autour du seul terme LOST commun aux deux signes.

 

 

Au-delà de la solution proprement dite, c’est le raisonnement qui est intéressant. L’OHMI a en effet indiqué que « il est courant dans le secteur de l’habillement que la même marque soit configurée de différentes manières en fonction du type de produits qu’elle désigne ; il est également courant que le même fabriquant de vêtement utilise des sous-marques, c’est-à-dire des marques qui déclinent une marque principale avec laquelle elles partagent un même élément dominant, afin de différencier ses différentes lignes de produits les unes des autres (femmes, hommes, enfants). Dans ces circonstances, il est concevable que le public visé puisse considérer les vêtements concernés par les marques en présence comme appartenant à deux lignes de produits différentes (femmes dans un cas, filles dans l’autre) mais comme provenant néanmoins du même fabriquant ». Cette approche montre les effets des circonstances environnantes du risque pratique de conflit dans le cadre de l’évaluation de la confusion possible entre deux marques.

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