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Le contentieux en matière de copyright a récemment été mis en lumière par le procès « smiley ». Cette bataille juridique oppose le groupe emblématique de grunge Nirvana et le célèbre créateur de mode Marc Jacobs.

En novembre 2018, Marc Jacobs décidait de recommercialiser sa collection « Bootleg Redux Grunge » sortie à l’origine en 1993 : des habits ornés d’un smiley jaune. Or selon Nirvana, ces vêtements constituent une contrefaçon du célèbre logo smiley de Nirvana, utilisé depuis plus de vingt-cinq ans et par ailleurs protégé par un copyright.

À gauche, le t-shirt officiel du groupe Nirvana qu’aurait dessiné Kurt Cobain, trois ans avant son décès, selon les membres restants, Dave Grohl et Krist Novoselic.
À droite, le t-shirt de la collection de Marc Jacobs sur lequel est inscrit « Heaven » au lieu de « Nirvana », accompagné d’un smiley aux lettres M et J en guise d’yeux (pour les initiales de Marc Jacobs).

Les musiciens ont alors formé une action devant les juridictions californiennes contre le créateur Marc Jacobs. La plainte reposait notamment sur une violation du copyright, une contrefaçon de marque, mais aussi sur une question de concurrence déloyale. À l’appui, ils arguaient deux choses :

  1. Le fait de vendre et de créer des vêtements sur lesquels sont inscrits un logo quasiment identique au logo smiley de Nirvana constitue une violation des droits de Nirvana (en particulier, le droit de reproduction, le droit de communication au public, le droit de distribution et le droit d’adaptation).
  2. Le fait de vendre et de créer des vêtements sur lesquels sont inscrits un logo quasiment identique au logo smiley de Nirvana utilisé de manière intensive pendant des dizaines d’années crée un risque de confusion dans l’esprit du public, d’autant plus que ce logo est clairement un signe à fort caractère distinctif. En agissant de la sorte, Marc Jacobs trompe ou du moins laisse croire au public que Nirvana est en partenariat avec lui, alors qu’il n’en est rien.

En défense, Marc Jacobs prétendait qu’il n’y avait pas de preuve concrète qu’il s’agissait bien d’une création originale du chanteur Kurt Cobain (pas de date précise, pas de document signé, etc…). Il avançait également que les logos présentaient malgré tout des différences.

Selon ces arguments, le couturier tentait d’annuler la procédure.

Mais le 15 novembre 2019, comme l’a rapporté le magazine New Musical Express, le juge américain en charge de l’affaire, John Kronstadt, a déclaré que la plainte du groupe était suffisamment fondée pour engager une procédure judiciaire. Il a même précisé qu’il s’agissait maintenant de savoir si les logos étaient « suffisamment similaires ‘dans leur entièreté’ pour rendre la confusion possible ».

 Le 28 novembre dernier, Marc Jacobs a finalement contre-attaqué et lancé une procédure contre Nirvana, demandant le retrait de la plainte du groupe pour « infraction au copyright » et le remboursement des frais de justice occasionnés par l’affaire.

Affaire à suivre…

 

 

 

 

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