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Le 18 décembre, 2009, la Division d’Opposition de l’OHMI a considéré que les deux marques composées de la lettre « H » – représentées dessous – n’étaient pas similaires. L’Examinateur a indiqué qu’elles ne comportaient aucun élément visuel commun. Phonétiquement, elles pourraient certes être prononcées comme étant « H » dans la mesure où le public ne les perçoit pas exclusivement comme des graphismes.

Conceptuellement, elles ne comportaient aucun sens particulier. Or en raison des produits en cause (classe 25), l’impression visuelle a été retenue comme l’élément le plus impactant lors de la comparaison des signes. L’Examinateur a également rappelé que les lettres en elles-mêmes sont généralement dépourvues de caractère distinctif et possèdent une protection restreinte à leur stricte présentation. Cette décision est conforme à la pratique Communautaire qui n’accorde une protection aux marques constituées de lettres que de manières restrictive sauf circonstances particulières.

En amont, cette approche impose d’analyser stratégiquement la situation de manière sélective avant d’engager  toute démarche fondée sur une marque constituée de lettres ou initiales.

 hh 2

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