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Si le principe de spécialité n’est pas opérant en matière de dessins ou modèles, plusieurs décisions récentes de l’OHMI rappellent que l’utilisateur averti est identifié en fonction de la classe de produits figurant dans la demande d’enregistrement.

 

Cette démarche est notamment importante lorsque la validité d’un modèle est contestée sur la base d’une marque antérieure, ou de façon plus générale lorsqu’il s’agit d’apprécier la similarité entre deux modèles au regard d’un utilisateur technicien ou non, adulte ou enfant.

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