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CHRISTIAN LOUBOUTIN C/ CESARE PACIOTTI “ TGI PARIS 5 décembre 2007.

Le créateur de chausseur de luxe a bien du mal à faire reconnaître son monopole sur ses fameux souliers aux semelles rouges.


Dans les milieux avertis, il est de notoriété que le signe distinctif de ses souliers est leur semelle rouge.

Sur les podiums, la seule vue d’un cm² de semelle suffit à en identifier l’origine ! Bien loin des podiums et des défilés, le TGI de Paris vient de rejeter la demande de Christian Louboutin visant à faire condamner l’un de ses concurrents, CESARE PACIOTTI, chausseur de luxe, pour la commercialisation d’une collection de chaussures à semelle rouge.

Se fondant sur le dépôt d’une marque semi figurative combinant la fameuse couleur rouge au nom patronymique Christian Louboutin, ce dernier invoquait l’imitation de sa marque, l’atteinte à sa marque de renommée et la concurrence déloyale et le parasitisme.

Le Tribunal déboute Christian Louboutin de l’ensemble de ses demandes aux motifs que : – Il est acquis depuis des siècles que les créateurs de chaussures ont utilisé des semelles de couleur rouge.

– La clientèle avertie à laquelle ces souliers sont destinés n’envisagera pas un instant que les modèles PACIOTI ont pour origine les ateliers LOUBOUTIN. En effet, les couleurs LOUBOUTIN ne sont commercialisés que dans ses propres boutiques.

– Les chaussures PACIOTTI ont un logo en forme de poignard caractéristiques ainsi que la dénomination PACIOTTI ce qui empêche tout risque de confusion avec la marque antérieure.

– S’agissant de la notoriété de ses semelles rouges, aucune pièce n’avait été apportée sur une telle notoriété, ce qui amène la Tribunal à rejeter ce grief ainsi que celui de la concurrence déloyale.

Ce qui est paradoxal dans la décision rendue par les juges, c’est que les circuits de distribution « maison » et la clientèle hyper avertie ont été déterminants le risque de confusion entre les deux chausseurs.

Pourtant , il suffit de lire la presse féminine pour savoir que cette même clientèle, fait immédiatement le rapprochement entre le créateur LOUBOUTIN et la fameuse semelle rouge.

Certes la confusion ne se fera pas au moment de l’acte d’achat (ce qui exclut effectivement le grief d’imitation) mais elle se fera dès que les souliers seront portés.

En effet, la semelle d’une chaussure étant par vocation cachée, l’on en perçoit souvent que la teinte, à l’exclusion de tout autre élément. Or l’on sait que le public averti identifie la semelle rouge comme la signature de Christian LOUBOUTIN.

A tel point que Christian Louboutin a crée des semelles rouges pour faciliter le ressemelage de ses souliers chez les cordonniers ! Or la situation a étonnamment été favorable au concurrent.

Pourtant l’on sait que plus la situation concurrentielle est frontale, plus le nouvel entrant sur le marché doit prendre les mesures nécessaires pour se distinguer de son concurrent.Dans le milieu du soulier haut de gamme, personne n’ignore la signature de Christian Louboutin et surement pas Cesare Paciotti. En conséquence, si sur le terrain de l’imitation, la décision est juridiquement compréhensible du fait des circuits de distribution et de la nature du signe distinctif revendiqué (l’on connait la réticence des juges à accorder un monopole sur une nuance de couleur, à fortiori lorsqu’elle est basique), sur le terrain du parasitisme, la particularité du milieu concerné et la situation de concurrence frontale avec son adversaire, auraient du aboutir à une décision plus en phase avec la réalité.

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