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Stéphane PLAZA, le célèbre animateur télévisé spécialisé dans le secteur de l’immobilier, envisage de lancer un réseau d’agences à son nom et dépose en 2012 deux marques françaises, « STEPHANE PLAZA IMMOBILIER » et « PLAZA IMMOBILIER ».

En janvier 2013, un tiers dépose et exploite la marque française « PLAZA IMMOBILIER » ainsi que le nom de domaine « plazaimmobilier.fr » dans le cadre d’une activité d’agent immobilier.

C’est tout naturellement que Stéphane PLAZA réagi contre cette marque. Néanmoins, son action se heurte à une fin de non-recevoir : ses marques de 2012 n’ont jamais été enregistrées en raison d’une irrégularité de forme : l’absence de signature d’un des documents !

Stéphane PLAZA, redépose alors les deux marques « STEPHANE PLAZA IMMOBILIER » et « PLAZA IMMOBILIER » qui se voient attribuer une date postérieure  à celle de l’agent immobilier.

Faute de pouvoir agir sur la base de marques antérieures, l’animateur vient d’attaquer l’agent immobilier (qui a depuis abandonné son activité pour des raisons économiques), considérant qu’une atteinte à son patronyme est constituée et demande 70 000€ de dommages et intérêts.

Qu’en est-il ?

  • Le droit des marques permet l’enregistrement d’un patronyme à titre de marque et son  exploitation commerciale.

De nombreuses personnes ne s’en sont d’ailleurs pas privées : Marc Jacobs, Nabilla Benattia (cf. : http://www.ip-talk.fr/2013/11/26/jusquici-les-stars-interessaient-les-marques-aujourdhui-ce-sont-les-marques-qui-interessent-les-stars/), Tony Parker, Alain Ducasse… qui l’ont bien compris et monétisent leurs noms.

Dans cette lignée, Stéphane PLAZA souhaite capitaliser sur son nom, et surfer sur sa « renommée » récente pour ouvrir un réseau sous le nom « PLAZA IMMOBILIER » ou « STEPHANE PLAZA IMMOBILIER » ?

  • Si le Code de la Propriété Intellectuelle précise que ne peut être adopté comme marque un signe portante atteinte à des droits antérieurs, et notamment au nom patronymique d’un tiers, il est toutefois nécessaire en pratique qu’il existe un risque de confusion entre la marque (en l’espèce « PLAZA IMMOBILIER ») et le patronyme (PLAZA).
  • Partant de là, la jurisprudence tend à considérer qu’il existe un risque de confusion et à annuler une marque composée du patronyme d’un tiers qu’en présence de noms célèbres ou rares.
  • Reste à savoir si le patronyme de l’animateur télévision « Stéphane  PLAZA» est aujourd’hui suffisamment célèbre ou rare pour que puisse exister un risque de confusion auprès du consommateur ?

En l’espèce, les juges auront donc fort à faire et il sera intéressant de suivre l’issue du litige  dans la mesure où :

–  Le site genealogie.com indique que 1 055 personnes sont nées avec le nom PLAZA en France depuis 1890 alors que, par exemple, seules 90 personnes sont nées avec le nom Badoit.

–  Il existe, en France, près d’une cinquantaine de marques déposées en classe 36 (classe de l’immobilier) contenant ce nom.

– Le terme « Plaza » peut revêtir plusieurs significations, comme par exemple être la traduction pure et simple de l’italien « plaza » qui veut dire place. Ce nom désigne également une commune aux Etats-Unis.

La partie adverse justifie quant à elle son choix du terme Plaza par un clin d’œil au Plaza Athénée à côté duquel l’ex-agent immobilier a habité lors de ses années passées à Paris.

Affaire à suivre… si tant est qu’une transaction ne soit pas trouvée avant: un bon arrangement étant toujours préférable à l’aléa d’un procès !

Ce qu’il faut en retenir :

  • Il est impératif d’être vigilant dans la préparation et le suivi d’un dépôt de marque, et ne pas hésiter à faire appel à un professionnel au besoin.

En l’espèce, si  les dépôts de marques de 2012 avaient respecté le formalisme requis par l’INPI et la procédure d’enregistrement suivie, Stéphane PLAZA aurait pu réagir sur le fondement de ses marques.

L’issue d’une telle action aurait très probablement été favorable compte tenu de l’identité des signes et des activités en cause. Or, aujourd’hui, faute de justifier de droits de marques antérieures, Stéphane PLAZA devra démontrer une atteinte à son patronyme, ce qui est plus complexe.

  • Par ailleurs et dès lors que vous souhaitez monétiser votre nom et l’avez protégé à titre de marque dans votre patrimoine, il est important de surveiller les dépôts de marques identiques et similaires de tiers afin de pouvoir réagir au plus vite via les procédures administratives , procédures plus rapides  et moins onéreuses qu’une action judiciaire.

Karine MAMOU, Conseil en Propriété Industrielle

Caroline MARZIN, Juriste

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